Économie

2020-04-09

L'ACB et la FEC en colère car aucun accès autorisé même avec badges !

Kimona Bononge, L'administrateur délégué de la Fédération des entre- prises du Congo (FEC) "Nous avons obtenu les badges d'accès, mais à notre grande surprise la plupart des personnes disposant de ces badges sont bloquées aux pos- tes de contrôle", alerte le président de l'Association congolaise des ban- ques (ACB). Sur top congo fm, Yves Cuypers parle de "3 motifs: soit vous avez un faux badge, soit il faut disposer d'une lettre en plus du badge, soit il faut une signature du gouverneur ou du Gé- néral Kasongo", patron de la Police ville de Kinshasa. Secteur bancaire à l'arrêt "Le secteur bancaire a ses princi- paux quartiers généraux à la Gombe. Nous avons demandé dans le cadre du confinement qu'un minimum de personnes puissent avoir accès aux quartiers généraux pour permettre aux banques de fonctionner", rappelle-t- il. "Ce minimum d'agents devraient intervenir pour des types d'opérations qui sont fondamentales pour le fonc- tionnement des banques sur toute l'étendue du territoire de la République". Yves Cuypers relève que "le coeur du système des banques, c'est le lo- giciel informatique, les opérations de transferts surtout internationales qui ne sont pas délocalisées, toutes les banques remontent l'ensemble de leurs opérations au niveau informati- que qui va tout enregistrer en fin de jour". Concrètement, "si le personnel minimum n'a pas accès aux quartiers généraux, nous sommes aveugles et dans l'incapacité de répondre aux besoins des opérateurs économiques avec tous les risques que cela com- porte, alors qu'il nous été demandé d'alimenter les distributeurs automa- tiques de billets pour que les gens puissent avoir accès à des liquidités". La FEC en colère "Je viens de demander audience au Premier ministre. Parce que si ça continue comme ça, les banques ne pouvant pas travailler, les sociétés de télécommunications étant dans l'inca- pacité de travailler, les autres secteur également, je vais dire au Premier ministre que la FEC va donner un mot d'ordre pour qu'on arrête tout partout, même dans la cité", prévient Kimona Bononge. L'administrateur délégué de la Fé- dération des entreprises du Congo (FEC) révèle que "pour que j'accède à mon bureau, i l a fal lu que le gouver- neur de la ville de Kinshasa arrive où j'étais depuis une heure au barrage de 24 novembre". Depuis ce lundi, la commune de la Gombe est en quarantaine de deux semaines. L'objectif est de lutter con- tre le Coronavirus en RDC dont l 'épi- centre s'y trouve. Quelques catégories de personnes sont autorisées à y cir- culer. Le bulletin du Comité multisectoriel de la riposte à la pan- démie du Coronavirus renseigne qu'en RDC "le cumul est de 161 cas confir- més dont 18 décès, 5 personnes gué- ries et 54 patients en bonne évolu- tion".


2020-04-09

RDC : la transformation locale des minerais butée par une problématique d'ordre légal

Dans le souci de booster le déve- loppement du pays, le président la Ré- publique Démocratique du Congo, Félix Tshisekedi avait, en marge de la 5ème édition du Forum Investir en Afri- que (FIA) qui a lieu le 10 septembre 2019 à Brazzaville, affirmé que son gouvernement travaille sur les voies et moyens pouvant permettre à son pays de transformer localement ses minerais. A cet effet, le Chef de l'Etat esti- mait qu'en dehors du Grand Inga, la construction des centrales hydroélec- triques de taille moyenne et des microcentrales capables de faciliter l'accès à l'eau et à l'électricité dans toutes les provinces du pays sont une nécessité pour ce modèle de dévelop- pement. Par cette vision, il est rassurant de constater que le Chef de l'Etat con- golais a conscience que la transfor- mation de minerai est liée à un meilleur accès à l'énergie. Cependant, après une lecture at- tentive de la réglementation, cette ambition du Chef de l'Etat risque d'être butée à une problématique d'ordre lé- gale qu'il faudrait résoudre à rapide- ment afin d'éviter le blocage éventuels nos exportations de minerais dans un avenir proche. SITUATION AVANT REVISION DU CODE MINIER L'ambition d'encourager une valeur ajoutée aux minerais extrait en RDC ne date pas d'aujourd'hui. Déjà en 2013, les ministres des mines et des finances avaient pris l'Arrêté intermi- nistériel n°0122/CAB.MIN/ MINES/01/ 2013 et n°782/CAB.MIN/FINANCES/ 2013 du 05 avril 2013, portant régle- mentation des exportations des pro- duits miniers marchands dans lequel (1) les exportations des produits mi- niers marchands sont autorisées sous réserve de se conformer à des teneurs minimales des substances minérales valorisables contenues dans ces pro- duits et (2) il était interdit les exporta- tions des concentrés de cuivre et de cobalt. En somme, cet arrêté, par la fixa- tion des teneurs minimales des subs- tances valorisables imposait, de fait, un niveau de traitement minimal des minerais pouvant être exportés et va même plus loin concernant le cuivre et le cobalt pour lesquelles il interdit l'exportation de concentrée donc im- pose en réalité une transformation du minerai. Cependant, l'interdiction des ex- portations de concentrée de cuivre et du cobalt n'était pas été appliquée de manière efficiente dû notamment aux difficultés liées à la persistance du déficit énergétique en République Dé- mocratique du Congo. Raison pour laquelle, les ministres des mines et des finances avaient pris l'arrêté interministériel n°0794/ CAB.MIN/FINANCES/2014 du 30 dé- cembre 2014 modifiant l'arrêté inter- ministériel n°0122/CAB.MIN/MINES/ 01/2013 et n°782/CAB.MIN/FINAN- CES/2013 du 05 avril 2013 portant ré- glementation des exportations des produits miniers marchands dans le- quel il était stipulé, en son article 1, que " les exportations des concentrés de cuivre et de cobalt sont interdites. Toutefois, un moratoire allant jusqu'au 31 décembre 2015 est accordé à tous les opérateurs miniers qui pro- duisent des concentrés de cuivre et de cobalt pour se conformer à cette mesure. " Malgré ce délai supplémentaire, les choses ne s'étaient pas améliorées. Les difficultés liées à la persistance du déficit énergétique en République Démocratique du Congo ne permet- tait toujours aux exploitants miniers de transformer systématiquement leur cuivre et leur cobalt avant exportation. Raison pour laquelle les ministres des mines et des finances avaient pris l'arrêté interministériel n°0945/ CAB.MIN/MIN ES/01/2015 et n° 329/ CAB. MIN/FINANCES/ 2015 du 31 dé- cembre 2015 modifiant l'Arrêté inter- ministériel n° 0122/CAB.MIN/MINES/ 01/2013 et n° 782/CAB.MIN/FINAN- CES/2013 du 05 avril 2013 portant règlementation des exportations des produits miniers marchands dans le- quel il était stipulé, en son article 1, que " les exportations des concentrés de cuivre et de cobalt sont interdites. Toutefois, un moratoire allant jus- qu'au 31 décembre 2016 est accordé à tous les opérateurs miniers qui pro- duisent des concentrés de cuivre et de cobalt pour se conformer à cette mesure. " Par cette disposition, les ministres rallongeaient d'une année la période du moratoire quant à l'appli- cation de l'interdiction d'exportation de concentrée de cuivre et de cobalt. Malgré cet autre délai, rien n'avait changé, les difficultés liées à la per- sistance du déficit énergétique en Ré- publique Démocratique du Congo ne pas permis aux exploitants miniers de transformer systématiquement leur cuivre et leur cobalt avant exportation. Raison pour laquelle les ministres des mines et des finances avaient pris l'arrêté interministériel n°0129 CAB.MIN/MINES/01/2017 et n°032/ CAB.MIN/FINANCES/2017 du 08 juillet 2017 portant réglementation de la commercialisation et de l'exportation des produits minerais marchands qui stipulait, en son article 7, que " les exportations des concentrés de cui- vre et de cobalt sont interdites. Toutefois, un moratoire allant jus- qu'à la résolution définitive du déficit énergétique, est accordé à tous les opérateurs miniers qui produisent des concentrés de cuivre et de cobalt. ". Par cette disposition les ministres font le choix non plus d'allonger annuelle- ment le moratoire sur l'application de l'interdiction d'exportation de concen- tré de cuivre et de cobalt, mais de le maintenir tant que le déficit énergéti- que n'est pas résolu de manière défi- nitive. Cela équivaut pour ma part, à un moratoire sur ladite interdiction quasi-permanent car ce n'est pas aujourd'hui que le déficit énergétique sera résolu. Comme pour renforcer ce mora- toire, les ministres des mines et des finances avaient pris l'arrêté intermi- nistériel n°913/CAB.MIN/MINES/01/ 2018 et n°243/CAB.MIN/FINANCES du 21 novembre 2018 portant nomencla- ture des produits miniers marchands dans lequel qui stipulait, en son arti- cle 5, que " l'exportation des concen- trés de cuivre et cobalt est interdite. Toutefois, un moratoire jusqu'à la ré- solution définitive du déficit énergéti- que est accordé à tous les opérateurs miniers qui produisent des concentrés de cuivre et cobalt ". Par cette disposition les ministres réaffirment la mise en place de ce moratoire à très long terme compte tenu que la résolution définitive du déficit énergétique n'est pas pour de- main. SITUATION APRES REVISION CODE MINIER A ce stade, l'opérateur minier, no- tamment ceux produisant des concen- trés de cuivre ou de cobalt, pourrait croire que le déficit énergétique con- sacre définitivement la non-application de l'interdiction des exportations des concentrés de cuivre et cobalt. Cepen- dant le Code Minier révisé ne va pas dans ce sens. En effet, d'ici mars 2021, ce moratoire institué par l'arrêté inter- ministériel vu plus haut ne sera plus d'application. A ce sujet, la Loi n°18/001 du 09 mars 2018 modifiant et complétant la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 por- tant Code minier stipule effectivement en son article 342 ter que : " les titulaires des droits miniers en cours de validité disposent d'un délai de trois ans pour procéder, sur le ter- ritoire de la République Démocratique du Congo, au traitement et à la trans- formation des substances minérales par eux exploitées. Le délai prévu à l'alinéa premier du présent article ne peut être réduit ou prorogé que par une modification de la présente dis- position par les deux chambres du Parlement. La présente disposition produit ses effets dès l'entrée en vi- gueur de la présente loi (9 mars 2018)". Au regard de cette disposition, il se dégage trois inquiétudes. PROBLEMATIQUES La première est que la disposition ne fixe pas de choix entre le " traite- ment " et la " transformation ". En ef- fet, par l'utilisation de la conjonction de coordination " et " au lieu de " ou ", nous sommes obl igés de conclure que législateur exige ici, de la part des opérateurs miniers, de faire les deux opérations (Traitement et transforma- tion). Dans ce cas, il serait logique d'adopter l 'interprétation selon la- quelle les opérateurs miniers ont l'obli- gation de transformation des substan- ces minérales qu'ils exploitent d'ici 9 mars 2021, le traitement n'étant dé- sormais qu'une étape vers l'exigence finale de la transformation. La deuxième inquiétude est que cette interprétation stricte de l'article 342 ter du Code Minier rendra de fait, l'exigence d'un minimum traitement par la fixation des teneurs minimales des substances valorisables tout à fait inutile car l'exigence finale ne sera plus le " traitement " mais la " trans- formation " du minerai. Pourtant, la transformation de minerai (produit fini) n'est pas l'activité principale de plupart des entreprises minières. El- les auront donc beaucoup de mal à respecter cette obligation. La troisième inquiétude est que, compte tenu que le déficit énergéti- que ne sera pas résolu d'ici 9 mars 2021, les exploitants miniers seront dans l'impossibilité technique de res- pecter une obligation légale dont ils pourraient être sanctionnés pour non-respect RECOMMANDATION Pour éviter ce blocage, il faut que le gouvernement ou un député dé- pose soit un projet de loi ou une pro- position de loi modifiant l'article 342 ter du Code Minier de la manière sui- vante : " Les titulaires des droits miniers en cours de validité disposent d'un délai de deux ans pour procéder, sur le territoire de la République Démo- cratique du Congo, au traitement ou à la transformation des substances minérales par eux exploitées. Le mi- nistre en charge des mines fixe par arrêté les teneurs minimales des subs- tances valorisables. En cas de force majeur dûment constaté par les ser- vices du ministère en charge des mi- nes, le délai prévu à l'alinéa premier du présent article peut être suspendu par le Ministre en charge des mines pour une durée ne dépassant pas une année renouvelable. La présente disposition produit ses effets dès l'en- trée en vigueur de la présente loi. " CONCLUSION Nous sommes actuellement en avril 2020, la problématique peut nous pa- raître lointaine. Mais c'est justement cette absence de perspective perma- nente sur l'avenir qui font que nous n'appréhendons pas souvent les pro- blèmes qui pourrait subvenir mais nous sommes constamment dans la gestion de l'urgence. Il faut être réa- liste, le déficit énergique de la RDC ne permettra pas aux opérateurs mi- niers de de traiter ou de transformer systématiquement les minerais exploi- tés d'ici mars 2021. Il faut, de ce fait, adapter nos lois à cette réalité pour éviter ce que l'investisseur déteste le plus " l'incertitude ".


2020-04-06

CORONAVIRUS : LE MANQUE D'EAU DANS PLUSIEURS QUARTIERS DE KINSHASA MET A MAL LE RESPECT DES MESURES DE PREVENTION

La Voix des Sans Voix pour les droits de l'Homme (VSV) exprime sa vive indignation consécutive au manque d'eau dans plusieurs quartiers de la ville de Kinshasa en ce moment où sévit la pandé- mie coronavirus (COVID-19) et où la population en a grandement besoin pour se laver régulière- ment et soigneusement les mains. Il s'agit entre autres des quartiers Matonge, Kauka Briking, Macampagne, Ngomba kinkusa,Télécom, Delvaux, Abat- toir/Masina,  etc. Il sied de souligner que dans ces quartiers, la population est contrainte de veiller pour attendre parfois en vain l'écoulement d'eau dans les robinets entre 2 heures et 4 heures du matin. Ces derniers temps, des femmes et des enfants circulent au vu et au su de tout le monde avec des bidons et autres récipients en quête d'eau sans que cela puisse émou- voir les autorités congolaises en ce moment particulier de COVID- 19. Pourtant, point n'est besoin de rappeler aux autorités congolai- ses que la mesure préventive et salvatrice consistant à se laver régulièrement les mains avec du savon ne peut nullement être res- pectée et contribuer à la lutte con- tre la propagation de la pandémie sans fourniture régulière et effec- tive de l'eau par la Régie de Dis- tribution D'eau (REGIDESO). Il revient à la VSV que la REGIDESO qui a besoin d'un mil- lion de m3 d'eau pour ravitailler toute la ville de Kinshasa n'en dis- poserait que 550.000 et sollicite- rait de ce fait l'intervention du gou- vernement congolais pour lui per- mettre de répondre au besoin en eau. Pour la VSV, quelles que soient les raisons, les autorités congolaises et les responsables de la REGIDESO sont appelés à agir immédiatement sans atten- dre en fournissant indistinctement de l'eau à toute la population de la ville de Kinshasa en vue de contribuer effectivement à la lutte contre la propagation du COVID- 19 et de protéger et respecter le droit à la vie de toute personne. En définitive, la VSV saisit cette occasion pour saluer la me- sure de gratuité de consomma- tion d'eau et d'électricité de deux (2) mois prise par le Président de la République. Cependant, la VSV demande aux autorités congolai- ses à tous les niveaux de veiller à ce que la REGIDESO et la SNEL fournissent effectivement et régu- lièrement à la population l'eau et l'électricité pendant les deux (2) mois pris en charge par l'Etat con- golais. Fait à Kinshasa, le 31 mars 2020.


2020-04-06

La société AMIGO annonce sa contribution à la province

La Société Amigo vient d'an- noncer sa contribution dans la caisse de solidarité afin de répon- dre à certains besoins vitaux dans la prise en charge des personnes atteintes du COVID-19 et d'autres en situation d'isolement dans le bâtiment aménagé par le Gouver- nement provincial. Cette société répond favorable- ment  à l'appel du Gouverneur de Province Théo Ngwabidje Kasi, qui a pris l'initiative d'ouvrir une caisse de solidarité pour permet- tre à chaque citoyen de la Pro- vince soucieux du sort de son prochain, d'apporter son aide dans cette période de la pandé- mie du Coronavirus. Dans son mot de circonstance, le responsable de la Maison Amigos, Moufeed Al Fakih a expli- qué que la situation actuelle doit attirer l'attention de tout le monde dont les opérateurs économiques qui doivent accompagner  les autorités politico-administratives surtout en ces moments difficiles. Il n'a pas révélé le montant exact de son assistance à la presse. Mais il a toutefois  ras- suré que son enveloppe sera directement déposée dans la caisse de solidarité mise en place par le Chef de l'exécutif provincial. Pour le Gouverneur Théo Ngwabidje, la solidarité est un devoir sacré pour la population afin de surmonter divers problè- mes auxquels la société fait face,surtout en cette période de crise sanitaire. Il demandé à d'autres opérateurs d'emboîter les pas pour mettre fin à cette pandémie afin de faciliter la reprise normale de toutes les activités commer- ciales sur toute l'étendue de la Province. Rappelons que lors d'une  con- férence de presse tenue en dé- but de la semaine, le Gouverneur de Province, Théo Ngwabidje avait confirmé la présence de deux cas de COVID-19 dans sa Province et avait par la même occasion annoncé la mise en place d'une caisse de solidarité pour la prise en charge des per- sonnes infectées. Il a à cet effet, prêché par l'exemple en donnant au nom de la Province, une con- tribution de 10 000 dollars améri- cains tout en insistant sur le res- pect des mesures d'hygiènes afin de lutter contre la maladie à Covid-19.


2020-04-06

Kristalina Georgieva,La directrice générale du Fonds monétaire international

La directrice générale du Fonds monétaire international (FMI), Kristalina Georgieva, a mis en garde vendredi contre une ré- cession pouvant être pire que la crise financière mondiale de 2008, à l'heure où le  coronavirus se pro- page à travers le monde, ont rap- porté samedi les médias interna- tionaux." Nous sommes mainte- nant en récession, c'est bien pire que la crise financière mondiale ", a déclaré Kristalina Georgieva lors d'une conférence de presse con- jointe avec l'Organisation mon- diale de la santé (OMS), notant que la " double crise " - sanitaire et économique - causée par l'épi- démie de COVID-19 était sans précédent dans l'histoire du FMI. La directrice générale a souli- gné que sauver des vies et proté- ger les moyens de subsistance devaient aller de pair. Selon l'OMS, plus d'un million de cas confirmés de COVID-19 ont été signalés dans le monde, dont plus de 50.000 décès. Pour faire face à cette hausse, le FMI mobilise une capacité financière totale de 1.000 milliards de dollars, a-t-elle déclaré, souli- gnant : " Nous sommes détermi- nés à l'utiliser autant que néces- saire pour protéger l'économie ". Notant que près de 90 milliards de dollars avaient fui les marchés émergents, soit plus que l'am- pleur de la crise financière mon- diale de 2008, Mme Georgieva a assuré que le FMI mobilisait une aide financière d'urgence pour les pays émergents et en développe- ment, lesquels sont durement tou- chés par la pandémie. Plus de 90 pays ont adressé une demande de financement d'urgence au FMI, a-t-elle an- noncé, appelant ces pays à don- ner priorité à l'utilisation de finan- cements pour payer les person- nels de santé, à s'assurer du bonfonctionnement des établisse- ments de santé, ainsi qu'à soute- nir les personnes et les entrepri- ses vulnérables. Mme Georgieva a,  enfin averti qu'une vague de faillites et de li- cenciements rendrait la reprise encore plus difficile.


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